Un système de droit :
- Est constitué par l’ensemble des normes juridiques régissant, à un instant donné, la vie sociale d’une communauté humaine, de façon moderne, un Etat
- Détermine ce qui fonde la légitimité de la règle : systèmes théocratiques, démocratiques, règne de la loi, de la coutume, de la tradition
- Se caractérise par des aspects techniques juridiques :
o institutions,
o méthodes, concepts
o sources du droit et leur hiérarchie, statut de la jurisprudence, de la coutume
o modes de production des normes : droit professionnel (créé par des professionnels du droit, notamment les juges), droit traditionnel (coutume, tradition, religion) droit politique, la norme étant le produit d’institutions politiques (notamment les parlements).
o procédés de contrôle de celles-ci
- Présente des caractéristiques communes permettant de rattacher un ordre juridique donné, principalement ou totalement à une grande “famille” : manière commune de penser la règle de droit et l’ordre juridique qui en découle
- Révèle différentes conceptions de l’ordre social et du rôle du droit dans la société et facteur de légitimité du droit.
Objectifs
• comprendre la diversité des systèmes juridiques présents dans le monde contemporain
• mesurer les spécificités de chacun de ces systèmes
• prendre la mesure du caractère souvent abstrait des distinctions proposées et des rapprochements opérés et en cours
- Profesor: Xavier Vandendriessche